Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINISCAN
METALSCAN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3410019
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/02/2026
MINISCAN de METALSCAN

Présentation de la marque MINISCAN

Déposée le 14 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALSCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MINISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METALSCAN domicilié(e) Rue des Artisans, Parc d'activité Val de Bourgogne - 71240 - SAINT LOUP DE VARENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 930 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MINISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINISCAN arrivera à expiration en date du 14 février 2026.

METALSCAN a également déposé les autres marques suivantes : BI-FIL , METALSCAN , EDDYSINUS , METALSCAN , EDDYSONIC , QUALITOFD


METALSCAN, Société par Actions Simplifiée - Rue des Artisans, Parc d'activité Val de Bourgogne - 71240 - SAINT LOUP DE VARENNES - France - SIREN 330930116


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 14 mars 2016 - Changement d'adresse n°664762 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607660 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Appareils de mesure notamment appareils d'échographie industriels ; cartes ultrasons et logiciels associés.